TBAC Investment Trust, “ Business Trust ” ou société fiduciaire régie par les lois de l'Etat de Pennsylvanie
Numéro de dépôt :
1560673
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2019
Présentation de la marque PRINCE GARDNER
Déposée le 17 novembre 1989 par la société TBAC Investment Trust
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRINCE GARDNER »
Le déposant est la société TBAC Investment Trust domicilié(e) 690 E. Lamar Boulevard Suite 200 - TEXAS 76011 - Arlington - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRINCE GARDNER est expirée depuis le 17 novembre 2019.
TBAC Investment Trust a également déposé les autres marques suivantes : AMITY
TBAC Investment Trust, “ Business Trust ” ou société fiduciaire régie par les lois de l'Etat de Pennsylvanie - 690 E. Lamar Boulevard Suite 200 - TEXAS 76011 - Arlington - États-Unis
Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 1999 n°2157207 - Publication au BOPI 1999-11-16
Inscription le 8 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290572 - Publication au BOPI 1999-11-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17
Inscription le 8 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290573 - Publication au BOPI 1999-11-08
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2009 n°2409901 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-10
Petits articles en cuir, notamment mallettes, portefeuilles, bourses, porte-chéquiers et/ou calculatrices, étuis à clefs, étuis à cigarettes, étuis pour cartes de crédit ou d'affaires, porte-monnaie, étuis pour passeports; étuis à lunettes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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